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Transport et repas sortis du sac
Voyage scolaire : Mode d'emploi
Éducation à la sécurité dans les transports de jeunes
Liste des entreprises
Document de l'Éducation nationale
Au format DOC
Fiche pour une sortie éducative
Attestation de prise en charge
Schéma de conduite
Liste des passagers
Documents de l'Éducation nationale
- Annexe 1 de la circulaire MEN 99-136 du 21 septembre 1999 concernant la demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée.
- Annexe 1bis de la circulaire MEN 99-136 du 21 septembre 1999 concernant la demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée (sortie à proximité de l'école pour une durée ne dépassant pas la demie-journée.
- Annexe 2 de la circulaire MEN 99-136 du 21 septembre 1999 concernant la demande d'autorisation de sortie occasionnelle avec nuitée.
- Annexe 3 de la circulaire MEN 99-136 du 21 septembre 1999 concernant la fiche de renseignement sur le transport à joindre à la demande de sortie.
- Annexe 4 de la circulaire MEN 99-136 du 21 septembre 1999 concernant la fiche à remplir au moment du départ en autocar.
- Annexe 6 de la circulaire MEN 99-136 du 21 septembre 1999 ajoutée par la circulaire MEN 2013-106 du 16 juillet 2013 concernant le formulaire type d'autorisation parentale de participation à une sortie ou un voyage scolaire.